J'ai profité d’être dispo en décembre pour avancer ce dossier.
Suite au papier de 2014, je demande à l'ANTS comment faire.
Pour reprendre, on va dire:
Mr A vend une moto à Mr B qui la revend à Mr C.
Je suis Mr C!
Mr B n'a pas fait la CG...
Mr C a rempli le certificat de Mr B se renonce à la vente, que Mr A vend ce véhicule à Mr C.
Cela peut etre assez simple.
MAIS :
Si j'ai pu retrouvé les coordonnées de Mr A, ni lui, ni moi ne connaissons Mr B...
Je recontacte l'ANTS en précisant cela.
leur réponse: Préciser cela sur l'attestation sur l'honneur.
Cela semble facile! Attestation faite rapidement et envoyée dans la foulée.
Réponse de l'ANTS: Oui, mais en 2014, il y a eu vente (Mr B, mais l'ANTS ne peut pas nous donner m'identité...) donc il doit faire la CG. Au revoir et merci....
J'aime beaucoup l’administration française qui dit ce qu'il faut faire pour... se désister.
Bilan: perte de temps, projet abandonnée, et... mes salutations distinguées à l'administration française!
La bonne nouvelle est que j'ai pu revendre la moto.
Mais on ne me reprendra pas à envisager un achat aux particuliers si les papiers ne sont pas en règles.